1- Le ticket : A l’unité ou en carnet (sauf mention contraire), il doit être oblitéré une seule fois, à la 1ère montée dans un bus ou dans un tramway. Il doit être systématiquement présenté au conducteur à chaque montée dans un bus.

Il donne droit à 1h10 de déplacements sur nos lignes, en toute liberté, sans contrainte de trajet ni de correspondance.

Au-delà, un 2^ème ticket doit être validé.

Les tickets 24 heures ou hebdomadaires doivent être utilisés de la même manière, sur leur période respective.

2- La carte modePass : Il s’agit d’une carte à puce nominative et personnelle. Dans la puce électronique de cette carte, nous inscrivons vos coordonnées et votre profil client (étudiant, scolaire…). Selon votre profil, vous pourrez recharger votre carte avec un ou plusieurs titres de transport : Abonnement. Ticket 24 heures ou hebdomadaire. Carnet de 10 tickets au tarif normal ou au tarif familles nombreuses.

Elle doit être systématiquement validée, à chaque montée dans un bus ou un tramway, y compris en cas de correspondance.

Si vous avez, par exemple, un abonnement mensuel en cours de validité et un carnet de tickets, la validation prendra en compte prioritairement l’abonnement.

Elle doit être systématiquement présentée au conducteur à chaque montée dans un bus.

La carte modePass est personnelle et demeure la propriété de T2C. Un étui vous est fourni lors de son établissement pour vous permettre de la protéger.

Les frais d’établissement de cette carte sont de 3€ et sa durée de validité est limitée à 5 ans.

Pour connaître la date exacte de sa fin de validité, reportez-vous à la date d’expiration indiquée sur son verso. Passée cette date, votre titre de transport reste valide mais, votre carte ne pourra plus fonctionner et vous ne pourrez plus circuler sur le réseau.

Avant l’expiration de votre carte, et afin de la renouveler,  rendez-vous à l’Espace T2C muni :

• de votre carte modePass,
• d’une photo d’identité couleur en récente (format 3.5 x 4.5 cm)
• de 3 € en espèces pour régler les frais de renouvellement.

3- Fraude :

Vous devez disposer d'un titre de transport :

• soit avoir un ticket valide et oblitéré.
• soit être titulaire d'un abonnement en cours de validité sur carte modePass.

Tout titre de transport doit être présenté à chaque contrôle effectué ou à la demande du conducteur.

Si vous avez oublié votre titre de transport, vous devez impérativement en acquérir un (auprès du conducteur, aux distributeurs de titres situés aux stations de tramway ou auprès d’un dépositaire).

Si vous ne possédez pas de titre de transport valable (ou en cas d’absence de titre), vous vous exposez à une verbalisation. Le paiement doit alors être effectué immédiatement auprès de l’agent de contrôle (en espèces, chèque ou CB). A défaut, il devra être réglé à l’Espace T2C dans un délai réglementaire, majoré de frais de dossier. La carte modePass peut vous être retirée.

4- Modalités de l’abonnement

a- Consultez l'ensemble de notre gamme pour connaître l'abonnement qui vous convient le mieux.

b- Imprimez le formulaire d'abonnement, remplissez-le et remettez-le à l'Espace T2C accompagné de votre règlement et des pièces justificatives.

Attention : les abonnements ne seront délivrés que sur remise de l'ensemble des pièces justificatives demandées.

Tous les abonnement mensuels sont disponibles dès le 20 de chaque mois.

5- Duplicata de la carte modePass

En cas de vol, perte ou détérioration de votre carte modePass, celle-ci peut faire l'objet d'un duplicata (nombre illimité) pour un prix unitaire de 10 €. Tous les titres (carnets et abonnements) peuvent alors être transférés sur le duplicata de la carte modePass dans un délai de 48 heures. Pendant ce laps de temps, le client se verra doté d'un ticket 48h gratuit et valable 48h à compter de la première et unique oblitération.

6- Remboursement d’un abonnement

Tout abonnement (hormis les abonnements annuels et les titres aidés) chargé sur une carte modePass pourra être remboursé sur présentation du ticket de caisse et de la carte modePass à l'Espace T2C avant la date de début de validité de l'abonnement.

7- Résiliation d’un abonnement annuel

Seuls les abonnements annuels peuvent être résiliés et faire l'objet d'un remboursement en cas de :

• Décès :
  

Pièces à fournir : certificat de décès daté et signé et la carte modePass.

• Changement de domicile pour raison professionnelle en dehors du périmètre des transports urbains :
  

Pièces à fournir : en cas de mutation, le client doit justifier du changement via une attestation employeur de mutation.

• Perte d'emploi :
  

Pièces à fournir : en cas de licenciement ou démission, le client doit justifier du changement via un certificat de travail.
Attention : la retraite et la fin d’un contrat CDD sont exclues des causes ouvrant droit à remboursement car prévisibles pour le client.

• Hospitalisation supérieure à un mois
  

Pièces à fournir : certificat d’hospitalisation daté et signé par l’établissement.

Dans tous les cas : 

• Les critères doivent se rapporter à l'abonné.
• La carte modePass ne peut faire l'objet d'un quelconque remboursement.
• Les causes de résiliation doivent être imprévisibles.
• Tout mois commencé est dû.

Mode de remboursement : le remboursement se fera au prorata du nombre de mois entiers restant à courir, à due proportion. Ainsi, un client abonné à l’année et souhaitant résilier son abonnement au bout de 7 mois, se verra remboursé 5/12ème du prix de l’abonnement annuel à la date d’achat, déduction faite du montant forfaitaire de frais de résiliation en vigueur soit 15€.

8- Paiement par prélèvement automatique

Le prélèvement automatique concerne le paiement des abonnements annuels pour tous ou PDE/PDA, Scolaire et Jeune-Etudiant.

• Modalités
  

Pour un nouvel abonné, souhaitant payer par prélèvement automatique
Remplir le formulaire d'abonnement et l’autorisation de prélèvement, à présenter à l'Espace T2C accompagnés d'un RIB ainsi que de 3€ pour les frais d'établissement de la carte modePass.

Pour tout renouvellement d’abonnement et paiement par prélèvement automatique
Remplir l’autorisation de prélèvement issue du formulaire d'abonnement, à présenter à l'Espace T2C accompagnée d'un RIB et de la carte modePass.

• Pour les abonnements annuels Scolaire ou Jeune-Etudiant
  

Depuis le 1er juillet 2011, le prélèvement automatique s'effectue en 12 fois.

Ces abonnements sont valables du 1er septembre au 31 août. S'ils sont souscrits avant le 19 août, les prélèvements auront lieu en 12 fois tous les 5 du mois à compter du 5 septembre.  

En revanche, pour les abonnements souscrits après le 19 août, la première échéance sera à payer à l'Espace T2C.
11 échéances seront ensuite prélevées tous les 5 du mois à partir du 5 octobre et jusqu'au 5 juin. Après le 19 septembre, 2 échéances seront à payer lors de l'achat à l'Espace T2C et ainsi de suite après le 19 octobre, 19 novembre...

• Pour les abonnements annuels Pour Tous ou PDE/PDA
  

Pour bénéficier du prélèvement automatique la date de début de validité devra être le 1er du mois. Un premier versement devra être fait à l'Espace T2C au moment de la souscription. Neuf échéances seront ensuite prélevées tous les 5 des mois suivants.

Depuis le 1er juillet 2011, le prélèvement automatique s'effectue en 12 fois. Un premier versement devra être fait à l'Espace T2C au moment de la souscription. Onze échéances seront ensuite prélevées tous les 5 des mois suivants.

Attention : le paiement des abonnements annuels par prélèvement automatique est possible sous réserve d'acceptation du dossier par T2C. Tout défaut de prélèvement entraînera la résiliation à distance de l'abonnement et l'obligation de paiement des échéances restantes et des frais de banque engendrés par le défaut de paiement.